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Les règles et réformes de la CCAM


Téléchargement du dernier référentiel CCAM

et suivez les instructions de la page.


Téléchargement de l'outil de calcul

Ensuite afin de télécharger l'outil qui va vous permettre de calculer les montants des actes à reporter sur les feuilles papier avec les modificateurs qui leurs sont appliqués.


Remplissage de la feuille de soins

Le document suivant vous indique comment remplir correctement la feuille de soins papier ; pour le télécharger, Pour voir une démonstration de la CCAM dans Radio 3000,


Les modificateurs applicables en radiologie et leurs majorations

Modificateur Libellé Coefficient Forfait
Z Radiographie realisee par radiologue 0,218
B Radio. au bloc operatoire, unite de rea. ou lit du patient intransportable 0,49
C Radio. comparative des membres 0,49
D Controle radio. segment squelette immobilisé par contention rigide 0,24
E Radiologie conventionnelle ou scanographie patient < 5 ans 0,49
F Urgence jour, dimanche ou jour ferie 19,06
U Urgence hors pediatres et omnipraticiens nuit 20 h - 8 h 25,15

Les codes associations applicables en radiologie
(intègre réforme de 2009)

 

Menu:

I. Echographie ADE
II.Radiographie ADI
  1. Scanner
  2. IRM
  3. Radiographie conventionnelle

III.Echo+Radio

IV.Acte Technique ATM

  1. ATM
  2. ATM+radiographie
  3. ATM+échographie

I.Cas d'actes d'échographie (ADE):

Lorsque l'examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé, sauf dans le cas de l'examen d'organes intra-abdominaux et/ou pelviens et d'un ou plusieurs organes suivants : sein, thyroïde, testicules.

  • 1 acte d'échographie avec ou sans supplément : pas de code association à renseigner.
  • plusieurs actes d'échographie :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte de tarif le plus élevé 1 100 %
    2ème acte 2 50 %
    3ème acte 3 75 %
    Supplément 1 100 %
  • 1 acte d'échographie avec guidage :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte avec guidage 1 ou 2 suivant tarif 100 % ou 50 %
    guidage échographique 2 ou 1 suivant tarif 50 % ou 100 %

    .

II.Cas d'actes de radiologie (ADI):

1- Acte de scanographie :

Lorsque l'examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé, sauf dans le cas où est effectué l'examen conjoint des régions anatomiques suivantes : membres et tête, membres et thorax, membres et abdomen, tête et abdomen, thorax et abdomen complet, tête et thorax, quel que soit le nombre de coupes nécessaires, avec ou sans injection de produit de contraste. Dans ce cas, deux actes au plus peuvent être tarifés et à taux plein. Quand un libellé décrit l'examen conjoint de plusieurs régions anatomiques, il ne peut être tarifé avec aucun autre acte de scanographie.

  • Association d'actes de scanographie autorisée :
    Acte Code Taux de tarification
    1er Acte 4 100 %
    2ème acte 4 100 %
    Supplément 4 100 %
  • 1 acte de scanographie avec guidage et supplément :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte avec guidage 4 100 %
    guidage scanographique 4 100 %
    Supplément 4 100 %

2- Acte de remnographie (IRM) :

Lorsque l'examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé. Un acte de remnographie, à l'exception du guidage remnographique, ne peut être associé à aucun autre acte.

  • 1 acte de remnographie avec guidage :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte avec guidage 1 ou 2 suivant tarif 100 % ou 50 %
    guidage remnographique 2 ou 1 suivant tarif 50 % ou 100 %

 

3-Acte de radiologie conventionnelle :

Acte Code Taux de tarification
1er Acte 1 100 %
2ème acte 2 50 %
3ème acte 2 50 %
1er Supplément (hors guidage) 1 100 %
2ème Supplément (hors guidage) 1 100 %

 

III.Cas d'actes de radiologie et d'échographie :

  • Actes de radiologie conventionnelle avec un acte d'échographie :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte de radiologie 1 100 %
    Acte d'échographie 1 100 %
    Supplément (hors guidage) 1 100 %
  • Actes de mammographie avec un acte d'échographie (réforme Mars 2009):
    Acte Code Taux de tarification
    Acte de mammographie 1 100 %
    Acte d'échographie mammaire 2 50 %
    Supplément (hors guidage) 1 100 %
    N.B. : si l'acte d'échographie est plus cher que la mammo, c'est la mammographie qui est divisé par 2
  • Actes de radiologie conventionnelle avec deux actes d'échographie :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte d'échographie de tarif le plus élevé 1 100 %
    2ème acte d'échographie 2 50 %
    1er acte de radiologie 1 100 %
    2ème acte de radiologie 2 50 %

 

IV.Cas d'actes techniques médicaux (ATM):

(ponction, injection, infiltration, biopsie, sclérose, fibroscopie...)

1- Actes techniques médicaux seuls :

  • Actes techniques médicaux :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte technique médical 1 100 %
    2 nd acte technique 2 50 %
    3 eme acte technique 3 75 %

2- Actes techniques médicaux avec actes de radiographie:

  • Acte technique médical avec acte(s) de radiographie :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte technique médical 1 100 %
    1er acte de radiographie 1 100 %
    2nd acte de radiographie 2 50 %
    Supplément (hors guidage) 1 100 %
  • Plusieurs actes techniques médicaux avec acte(s) de radiographie :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte technique médical le plus cher 1 100 %
    2 nd acte technique médical 2 50 %
    1er acte de radiographie 1 100 %
    2nd acte de radiographie 2 50 %
    Supplément (hors guidage) 1 100 %

3- Actes techniques médicaux avec actes d'échographie:

  • Acte technique avec 1 acte d'échographie :
    Acte Code Taux de tarification
    Acte technique médical 1 si plus cher ou 2 si moins cher que l'ADE 100% ou 50%
    Acte d'échographie 2 si moins cher ou 1 si plus cher que l'ATM 50% ou 100%
    Suppléments (hors guidage) 1 100%
  • Acte technique + échographie + radiographie:
    Acte Code Taux de tarification
    ATM ou ADE le plus cher 1 100%
    ATM ou ADE le second plus cher 2 50%
    ATM ou ADE les moins chers 3 75%
    ADI 1 100%
    Suppléments 1 100%
Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site de la CPAM : www.ameli.fr
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